Hébergement = habitation ?

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sebastien38
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Hébergement = habitation ?

Message par sebastien38 » 03 juil. 2017 13:23

Bonjour,

j'aimerais trancher définitivement cette question que je me suis déjà posée à plusieurs reprises.

En suivant la catégorisation d'usages affichés dans la colonne de gauche de ce tableau :
CE1CE2.png
comment doit-on considérer un EHPAD lorsqu'il est classé en usage d'hébergement (pas de cuisine privative) ?

Est-il implicitement classé dans la catégorie autres ?

Puisque si les "chambres" disposent de cuisine privative, on est sans ambiguïté dans le cas de l'usage d'habitation, selon la fiche d'application sur l'usage des bâtiments (page 8 ).

L'enjeu étant de savoir si le classement CE2 est automatique ou pas pour des chambres d'EHPAD climatisés dans les zones où je travaille (H1c et H2d).

L'interprétation hébergement =/= habitation est-elle strictement valide quand on doit définir le classement du groupe ?

Merci par avance, cordialement !

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Régis
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Re: Hébergement = habitation ?

Message par Régis » 05 juil. 2017 15:09

Le CSTB serait mieux placé que nous pour trancher officiellement...
Je vous invite donc à leur poser la question.
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sebastien38
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Re: Hébergement = habitation ?

Message par sebastien38 » 05 juil. 2017 15:37

Je viens de leur envoyer la question. Je tiens le forum au courant dès que j'ai la réponse.

Luc
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Re: Hébergement = habitation ?

Message par Luc » 10 juil. 2017 08:45

usage 26 résidence médicalisée (sous pléiade) il me semble

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Régis
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Re: Hébergement = habitation ?

Message par Régis » 10 juil. 2017 09:11

Luc à certainement raison.
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sebastien38
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Re: Hébergement = habitation ?

Message par sebastien38 » 10 juil. 2017 12:42

Pas de problème pour la sélection de l'usage 26, mais je cherche à savoir si l'usage 26 avec des chambres sans cuisine privative est considéré comme de l'hébergement et non de l'habitation, précisément dans le cas particulier de la classification CE1/CE2.

La distinction est claire pour définir l'usage de la zone, mais la réponse à ma question précise ne me semble évidente au vu du tableau dans mon message initial (et j'aurais aimé qu'elle le soit !)

Ou alors reformulé autrement : est-ce que dans ce tableau la mention "habitation et enseignement" exclut implicitement les locaux classés en hébergement ?

Je coupe sûrement les cheveux en 4, mais l'impact n'est pas négligeable du tout dans certaines zones.

Luc
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Re: Hébergement = habitation ?

Message par Luc » 10 juil. 2017 13:06

le mieux c'est de regarder selon l'arrêté et non se baser sur ce tableau très simplifié.

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Re: Hébergement = habitation ?

Message par sebastien38 » 10 juil. 2017 16:03

En fait, je viens de relancer la recherche et j'ai trouvé un autre tableau qui inclut clairement l'hébergement dans la même catégorie que l'habitat.

Par ailleurs (et surtout), on a dans l'arrêté du 28 décembre 2012 ;

Catégories CE1 et CE2
[...]
– simultanément, le local est situé dans une zone de bâtiment à usage d’établissement d’hébergement pour
personnes âgées ou personnes âgées dépendantes, ses baies sont exposées au bruit BR2 ou BR3, et le
bâtiment est construit en zone climatique H2d ou H3 à une altitude inférieure à 400 mètres.

Donc, voilà la réponse à ma question...

A noter qu"un local climatisé dans un établissement de santé est toujours CE2.

Luc
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Re: Hébergement = habitation ?

Message par Luc » 11 juil. 2017 07:47

perso je passe toujours par l'arrêté et non les tableaux simplifiés :)

Luc
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Re: Hébergement = habitation ?

Message par Luc » 11 juin 2018 14:56

un retour de la FAQ?

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Re: Hébergement = habitation ?

Message par Djej69 » 17 sept. 2018 15:06

Bonjour,
le tableau dans le message initial est il encore d'actualité ?
il me semble que les bureaux en H1c d'altitude inférieur à 400m en BR1 ne sont plus classé en CE2 ?

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Re: Hébergement = habitation ?

Message par Régis » 17 sept. 2018 15:37

Oui, à ma connaissance rien a évolué sur ce point et il est toujours valide.
Nous reprenons d’ailleurs cela ici dans notre manuel.
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