Pleiades

Bonjour,

Mon message fait un peu suite à cet échange-là.

Si l'on doit fournir une mise à jour d'un calcul RT2012, doit-on utiliser le dernier moteur en date ou peut-on relancer le calcul avec le moteur existant à la date du permis de construire ?

Je n'ai plus la source sous la main, mais j'avais lu que tu as le choix entre le dernier moteur et le moteur en date au moment du dépôt de PC.

Lorsqu'un dépôts de permis de construire a été fait avec un moteur de calcul, il est possible de réutiliser ce moteur de calcul pour le calcul final du Cep (on en parle ici dans le manuel).

Dans le cas d'une mise à jour d'un dépôts de PC initial, je ne sait pas...
L'idéal serait de poser la question au CSTB pour avoir une réponse officielle.

Je viens de poser la question mais l'esprit de la loi me laisse à penser qu'on devrait avoir le droit d'utiliser la version disponible au moment du dépôt du PC.

Je pense aussi.

C'est confirmé !

Notre réponse :C'est la date de demande de permis de construire qui compte. Vous n'êtes donc pas obligés de faire un calcul avec la nouvelle version du moteur de calcul.

A bientôt sur http://www.rt-batiment.fr

Cordialement,

Bonjour,
Je viens de voir cela, des précisions ont été ajoutés sur cette question de moteur de calcul sur le site RT bâitment.

http://www.rt-batiment.fr/batiments-neu ... ation.html

On retrouve en effet un tableau avec les dates d'application obligatoire :