Bonjour à tous,
J'ai un petit doute : une cuisine dans un EHPAD est à considérer comme un usage différent soit : 19 Restauration ?
merci
Cuisine dans EHPAD
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Sébastien
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Re: Cuisine dans EHPAD
J'aurais tendance à dire que oui, mais c'est très discutable...
Pour faire cette réponse, je me réfère au tableau que l'on trouve en page 15 de la fiche d'application "Comment identifier l’usage d’un bâtiment et l’exigence associée?" qui donne la liste des locaux associés dans laquelle ne figure pas de cuisine.
Pour faire cette réponse, je me réfère au tableau que l'on trouve en page 15 de la fiche d'application "Comment identifier l’usage d’un bâtiment et l’exigence associée?" qui donne la liste des locaux associés dans laquelle ne figure pas de cuisine.
Régis Bacabara
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Re: Cuisine dans EHPAD
J'ai aussi pris 19 restauration (2rep/jours 7/7).Psi Thermique a écrit : ↑17 sept. 2019 07:58 Bonjour à tous,
J'ai un petit doute : une cuisine dans un EHPAD est à considérer comme un usage différent soit : 19 Restauration ?
merci
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Re: Cuisine dans EHPAD
Suivant la même fiche d'application (p8) je pense que selon l'article 57.
« Art. 57. – Lorsqu’une zone a une surface SRT inférieure à 150 m² et que cette surface est
inférieure à 10 % de celle de l’autre zone du même bâtiment, on peut considérer que son usage
est identique à celui de la zone la plus grande.»
Pas trop déconnant cette règle. Si ton local est grand par rapport au projet, il faut la considérer avec un usage différent.
La limite de 10% peut donc nous servir de repère à l'avenir.
Merci.
« Art. 57. – Lorsqu’une zone a une surface SRT inférieure à 150 m² et que cette surface est
inférieure à 10 % de celle de l’autre zone du même bâtiment, on peut considérer que son usage
est identique à celui de la zone la plus grande.»
Pas trop déconnant cette règle. Si ton local est grand par rapport au projet, il faut la considérer avec un usage différent.
La limite de 10% peut donc nous servir de repère à l'avenir.
Merci.
Sébastien